Déposée le 3 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS MATONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUS COUCHE POUR CHAUX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS MATONS domicilié(e) 337 RN 97 ROUTE DE LA FARLEDE - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 528 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS MATONS domicilié(e) 337 RN 97 ROUTE DE LA FARLEDE - 83130 - LA GARDE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS MATONS, SARL - 337 RN 97 ROUTE DE LA FARLEDE - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 380528026
LES TROIS MATONS - 337 RN 97 ROUTE DE LA FARLEDE - 83130 - LA GARDE - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575709 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666304 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06
Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666303 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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